Conditions générales

Geneva Brasswind Ltd,
Geneva House,
Belasis Business Hub,
Coxwold Way,
Billingham
TS23 4EA
Royaume-Uni
Tél. : +44 01642 714464

Société à responsabilité limitée par actions
N° d’enregistrement 09961254

L’accès au site web, ainsi que l’utilisation de son contenu, sont soumis aux conditions suivantes. Ces conditions d’utilisation peuvent être modifiées à tout moment. Ces modifications sont réputées acceptées par les internautes dès leur mise en ligne.

1. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
2. RESPONSABILITÉ
3. FONCTIONNEMENT TECHNIQUE DU SITE WEB
4. ATTRIBUTION DE JURIDICTION
5. VOUS POUVEZ NOUS CONTACTER À L’ADRESSE SUIVANTE
6. CONCEPTION ET PRODUCTION DU SITE WEB

1. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
   Tous les éléments contenus sur le site web (logiciels, textes, images animées ou fixes, sons, savoir-faire et plus généralement, tout type de données) sont protégés par le Code de la Propriété Intellectuelle (français). Toute représentation et/ou reproduction totale ou partielle du site web par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de Geneva Brasswind, est interdite et constituerait une infraction au regard du droit anglais et gallois. Les marques et logos figurant sur le site web sont la propriété de Geneva Brasswind. Toute utilisation ou reproduction totale ou partielle de ces marques et/ou logos est interdite sans l’autorisation préalable et expresse de Geneva Brasswind.
   
2. CONTENU DU SITE WEB – RESPONSABILITÉ
   Les informations figurant sur le site web sont données à titre purement informatif. Geneva Brasswind s’efforce de maintenir le site web à jour mais ne peut garantir que les informations publiées sur le site web sont exactes, complètes et actualisées, ni garantir que lesdites informations conviennent à l’usage souhaité par l’utilisateur. En conséquence, l’utilisateur reconnaît qu’il est seul responsable de l’utilisation de ces informations.
   L’utilisateur doit se conformer aux dispositions de la loi (anglaise) sur la protection des données, dont la violation est passible de sanctions pénales.
   En particulier, concernant les données personnelles auxquelles il a accès, il doit s’abstenir de toute forme de collecte, d’utilisation abusive et, de manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée des personnes ou de nuire à leur réputation.
   
3. FONCTIONNEMENT TECHNIQUE DU SITE WEB
   Le site est généralement accessible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7. En cas de force majeure, de problèmes des systèmes d’information, de problèmes structurels des réseaux de télécommunications, de difficultés techniques ou pour des raisons de maintenance – cette liste n’étant pas exhaustive – l’accès à tout ou partie du site web peut être suspendu ou supprimé sur simple décision de Geneva Brasswind. Pour des raisons de maintenance, et/ou pour toute autre décision prise par Geneva Brasswind, l’accès au site web peut être interrompu. Le site web peut être modifié et développé sans préavis d’aucune sorte. Dans tous les cas, Geneva Brasswind ne saurait être tenu responsable des dommages directs, indirects ou spéciaux, résultant de l’utilisation du site web ou d’autres sites qui leur sont liés et, en particulier, de toute perte financière ou commerciale, ou de perte de programmes ou de données du système d’information de l’utilisateur.
   
4. ATTRIBUTION DE JURIDICTION
   Le contenu du site web est régi par le droit anglais. Cela s’applique tant aux règles de fond qu’aux règles de procédure, et son contenu ne sera jugé que par les juridictions anglaises compétentes. Les règles de conflit de lois sont exclues au profit de l’application complète et sans réserve du droit anglais.
   
5. VOUS POUVEZ NOUS CONTACTER À L’ADRESSE SUIVANTE
   Si vous avez des questions ou des réclamations, contactez-nous à l’adresse suivante :
   Geneva Brasswind Ltd,
   Geneva House,
   Belasis Business Hub,
   Coxwold Way,
   Billingham
   TS23 4EA
   Royaume-Uni
   Tél. : +44 01642 714464
   Pour obtenir une copie des conditions générales de vente et de garantie, veuillez envoyer un e-mail à info@genevainstruments.com.
   
6. CONCEPTION WEB
   Ce site a été conçu et développé par VIA Creative – www.viacreatve.co.uk
   CRÉDITS PHOTOS & VIDÉOS
   Seront placés selon les besoins avec les photos et vidéos correspondantes.